Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCALCI
CAM DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99778937
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque BIOCALCI

Déposée le 1 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCALCI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393908) - 56891 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 334 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393908) - 56891 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCALCI est expirée depuis le 1 mars 2019.

CAM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOCALCI


CAM DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée - 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393908) - 56891 - France - SIREN 409334711


CAM DEVELOPPEMENT - 18 Rue Ampère, BP 40,56891 SAINT AVE (dossier no 2393908) - 56891 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492526 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393908 - Publication au BOPI 2009-01-08

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à le photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres compositions extinctrices ; préparations pour le trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.